Publications

Publications et rapports du CFDA

Mars 2016

Rapport Les Disparitions Forcés en Algérie: un crime contre l’humanité

Enforced Disappearances in Algeria: a crime against humanity, March 2016

Le rapport « Les disparitions forcées en Algérie : un crime contre l’humanité » présente les éléments dont disposent le CFDA et SOS Disparus tendant à démontrer que les disparitions forcées en Algérie ont été une pratique généralisée et systématique perpétrée par les agents de l’État à l’encontre de la population civile.

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Novembre 2015

Rapport alternatif à l’attention de la Commission africaine des droits de l’Homme et des Peuples – 57ème session

Alternative Report to the African Commission on Human and Peoples’ Rights, November 2015

En amont de l’examen périodique de l’Algérie lors de la 57ème session ordinaire de la Commission Africaine en novembre 2015, le CFDA, avec la collaboration de Djazaïrouna et de maître Kouceila Zerguine de la Ligue Algérienne de Défense des droits de l’Homme, a rédigé un rapport alternatif sur le respect des Droits de l’Homme par l’Algérie pendant la période s’étalant de 2010 à 2015. Ce rapport traite non seulement des disparitions forcées, mais également de la liberté d’association, des violations des droits des femmes, ou encore de la santé des tailleurs de pierre. Il a fait l’objet d’une large diffusion lors d’une mission de plaidoyer que le CFDA a organisé à Banjul (Gambie) du 4 au 11 novembre 2015.

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Juin 2015

Algérie: la lente asphyxie des associations – Etude sur l’application de la loi n°12-06 du 12 janvier 2012 relatives aux associations

Algeria: The Slow Suffocation of Associations – Study on the application of Law No. 12-06 of 12 January 2012 on associations, June 2015

En Algérie, la liberté d’association est garantie par la Constitution et les conventions internationales, et elle est encadrée par la loi. La dernière loi n°12-06 du 12  janvier 2012, déterminant les modalités de  constitution, d’organisation et de fonctionnement des associations, a été adoptée dans le contexte dit « des printemps arabes » de 2011. Présentée comme une loi libérale par les autorités, elle est en réalité beaucoup plus restrictive que l’ancienne loi n° 90-31, car elle instaure un régime d’autorisation préalable, par nature contraire à la liberté d’association.

Sorti en juin 2015, le rapport « Algérie : la lente asphyxie des associations » est le résultat d’une étude menée au cours des derniers mois sur l’application et l’impact de la loi n° 12-06 trois ans après son entrée en vigueur. Il dresse une série de recommandations à l’attention des autorités algériennes pour les enjoindre à se conformer au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, et s’adresse également aux associations et aux bailleurs afin de définir une stratégie commune pour surmonter les difficultés de la loi.

Ce rapport a été présenté auprès des organes de promotion et de protection des droits de l’Homme des Nations Unies à Genève en juin 2015.

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Juin 2013

Le régime algérien à l’épreuve des droits de l’Homme – L’illusion du changement

Human Rights put Algerian regime to the test – The illusion of change, June 2013

Alors que le président Abdelaziz Bouteflika prétend depuis des années œuvrer pour une ouverture démocratique du pays, en Algérie un seul constat s’impose : les libertés, les droits de l’Homme et l’Etat de droit restent toujours à conquérir.

Face aux nombreux témoignages recueillis auprès des associations, des syndicats autonomes, des militants et défenseurs des droits, le CFDA a entrepris un véritable travail de recherche de fond et d’enquête de terrain. Dans son rapport « Le régime algérien à l’épreuve des droits de l’Homme – L’illusion du changement », le CFDA dresse un panorama général des multiples violations des droits de l’Homme commises en Algérie depuis 2011.

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Avril 2012

«Réformes politiques» ou verrouillage supplémentaire de la société civile et du champ politique ? Une analyse critique

Ce rapport est le fruit d’un travail conjoint du Collectif des Familles des Disparu(e)s en Algérie (CFDA), de la Ligue Algérienne pour la défense des droits de l’Homme (LADDH) et du Syndicat National du Personnel Autonome de l’Administration Publique (SNAPAP) avec le soutien du Réseau Euro-Méditerranéen des Droits de l’Homme (REMDH).
Le rapport a pour objectif de produire une analyse critique des nouveaux textes de loi entrés en vigueur en Algérie en janvier 2012, à travers des fiches thématiques et des recommandations.

Cliquez ici pour télécharger le rapport en français: RA-RefPol-Algerie-Fr-150Dpi

http://www.algerie-disparus.org/reformes-politiques-ou-verrouillage-supplementaire-de-la-societe-civile-et-du-champ-politique-une-analyse-critique/

Mai 2012

Rapport à l’attention du Conseil des droits de l’Homme dans le cadre de l’Examen Périodique Universel (EPU) de l’Algérie

Report to the Human Rights Council on the occasion of Algeria’s Universal Periodic Review in 2012

A l’occasion de l’examen de l’Algérie par ses paires dans le cadre de l’Examen périodique Universel (EPU), le Collectif des Familles de Disparus en Algérie (CFDA) et le Cairo Institute for Human Rights Studies (CIHRS) ont soumis un rapport au Conseil des droits de l’Homme dans lequel ils constatent que, depuis le dernier examen de l’Algérie en 2008, les autorités algériennes n’ont pratiquement mis en œuvre aucune des recommandations formulées par les différents mécanismes de protection des droits de l’Homme des Nations Unies.

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Consultez également le Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel de l’Algérie adopté le 1er juin 2012

 

Juin 2010

La « mal-vie »: rapport sur la situation des droits économiques, sociaux et culturels en Algérie, avec la FIDH et la LADDH

The bad life: situation of economic, social and cultural rights in Algeria, June 2010

Résultat d’une enquête conduite en février 2010, ce rapport, publié par la FIDH, la Ligue algérienne pour la défense des droits de l’Homme (LADDH) et le Collectif des familles de disparu(e)s en Algérie, a été soumis au Comité des Nations Unies sur les droits économiques, sociaux et culturels en amont de l’examen de l’Algérie en mai 2010.

Dans le rapport, les organisations s’adressent aux autorités algériennes un nombre important de recommandations, notamment relatives au droit au logement, au droit au travail, à l’égalité des hommes et des femmes dans l’accès aux droits économiques et sociaux, au droit à la santé, au droit à la sécurité sociale,  au droit à l ‘éducation ou encore à l’accès aux droits économiques et sociaux par les familles de victimes de disparitions forcées.

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Février 2009

MÉMORANDUM
« Les indemnisations dans le cadre de la Charte pour la paix et la réconciliation nationale »
Une étude sur les indemnisations dans le cadre de la Charte pour la paix et la réconciliation nationale fait par le CFDA et adressé à La Commission nationale consultative de promotion et de protection des droits de l’Homme (CNCPPDH)

Cliquez ici pour télécharger le rapport en français: memoindemnisations

 

Avril 2008

Rapport à l’attention du Conseil des droits de l’Homme dans le cadre de l’Examen Périodique Universel (EPU) de l’Algérie

Report to the Human Rights Council on the occasion of Algeria’s Universal Periodic Review in 2008

A l’occasion de l’examen de l’Algérie par ses paires dans le cadre de l’Examen périodique Universel (EPU), le CFDA a rédigé un rapport alternatif pour attirer l’attention du Conseil des droits de l’Homme sur la situation complexe et douloureuse que vivent les Algériens et les Algériennes, en particulier les familles victimes de disparitions forcées et les familles victimes du terrorisme. Dans ce rapport, le CFDA défend que seul un processus de justice transitionnelle permettra de consolider la paix et d’instaurer un véritable Etat de droit en Algérie.

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Consultez également le Rapport du Groupe de travail sur l’Examen périodique universel de l’Algérie adopté le 16 avril 2008

 

Avril 2008

Rapport alternatif à l’attention du Comité contre la torture (CAT)

Alternative Report to the Committee against Torture, April 2008

Le CFDA a remis en avril 2008 un rapport alternatif au rapport consolidé du gouvernement algérien présenté à l’occasion de l’examen périodique de l’Algérie par le Comité contre la torture (CAT) de l’ONU en application de la Convention internationale contre la torture et autre peines ou traitements cruels, inhumains et dégradants, ratifiée par l’Algérie en 1989.

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Consultez également les Observations Finales du Comité contre la Torture adoptées à ses 827e et 828e séances, le 13 mai 2008

 

Novembre 2007

Rapport alternatif à l’attention de la Commission africaine des droits de l’Homme et des Peuples – 42ème session

Alternative Report to the African Commission on Human and Peoples’ Rights, November 2007

En amont de l’examen périodique de l’Algérie lors de la 42ème session ordinaire de la Commission Africaine en novembre 2007, le Collectif des Familles de Disparus en Algérie (CFDA) et la Fédération internationale des ligues des droits de l’Homme (FIDH) expriment leur point de vue sur la situation des droits de l’Homme en Algérie.

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Novembre 2007

Rapport alternatif à l’attention du Comité des droits de l’Homme sur le respect du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP) par l’Algérie

Alternative Report to the United Nations Human Rights Committee, November 2007

Le CFDA a remis en novembre 2007 un rapport alternatif au rapport consolidé du gouvernement algérien présenté à l’occasion de l’examen périodique de l’Algérie par le Comité des droits de l’Homme (CDH) en application du Pacte international sur les droits civils et politiques (PIDCP) ratifié par l’Algérie en 1989.

Consultez les Observations Finales du Comité des droits de l’Homme adoptées à sa 2509e séance, le 1er novembre 2007

 

Mars 2007

Séminaire «Pour la vérité, la paix et la conciliation» – CFDA, SOS Disparus, FIDH, Djazaïrouna, ANFD et Somoud

Seminar for Truth, Peace and Conciliation, Brussels, March 2007 

Les associations de victimes du terrorisme et les associations de familles de disparu(e)s oeuvrent avec détermination pour l’établissement d’une commission vérité impartiale en Algérie. Dans ce cadre, elles ont organisé en février 2007 à Alger un séminaire «Pour la paix, la vérité et la conciliation» qui fut immédiatement interdit par les autorités. Il eut finalement lieu à Bruxelles et en voici les actes.

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Mai 2004

Dossier: Les disparitions forcées en Algérie

Enforced Disappearances in Algeria, dossier for the Permanent People’s Tribunal (TPP)

Dossier présenté par le CFDA au Tribunal permanent des peuples : « Les violations des droits de l’homme en Algérie » lors de sa 32ème session organisée par le Comité Justice pour l’Algérie, à Paris, du 5 au 8 novembre 2004.

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Rapports des ONG

Juin 2015

Les associations algériennes : des acteurs émergents en quête de reconnaissance – Par Djamel Benramdane

Algerian associations: emerging players looking for recognition, June 2015

Cette étude est le fruit d’un travail de réflexion entamé en juin 2014 au sein d’une «plate-forme des organisations de la société civile algérienne» autour de l’adoption de la nouvelle loi sur les associations. Ce groupe d’échanges et de travail s’est fixé comme objectif de réfléchir à des solutions pour améliorer les relations entre la société civile et les institutions, de dessiner une logique de coopération avec les pouvoirs publics, d’évaluer et d’analyser les retombées du nouveau texte législatif sur le mouvement associatif et en amont de construire un plaidoyer en faveur de la reconnaissance du «rôle des OSC algériennes dans le développement.» À cet effet, un travail d’enquête sur un échantillon d’organisations actives et efficientes a été lancé avec l’appui d’un comité de suivi issu de la plate-forme. Les résultats de ce travail sont destinés à développer un argumentaire en direction des pouvoirs publics mais aussi du mouvement associatif sur la valeur ajoutée socioéconomique de la société civile et sa démarche de complémentarité à l’action publique.

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Novembre 2013

Le droit à la liberté de réunion dans la région Euro-méditerranéenne – REMDH

The Right to Freedom of Assembly in the Euro-Mediterranean region, November 2013

La liberté de réunion et de manifestation dans la région euro-méditerranéenne occupe le devant de la scène des droits de l’Homme depuis quelques années. En Europe, comme dans les pays du sud et de l’Est de la Méditerranée, du Maroc à la Turquie, les citoyens descendent dans la rue pour protester contre des politiques qu’ils estiment injustes, pour célébrer des changements ou encore pour renverser des dictatures.

Ce rapport constitue une première partie de l’Etude régionale sur la Liberté de réunion dans la région euro-méditerranéenne publiée par le Réseau Euro-méditerranéen des droits de l’Homme (REMDH). Ce premier tome porte spécifiquement sur le cadre législatif du droit de réunion publique et de manifestation dans les différents pays qui composent l’espace euro-méditerranéen. Un deuxième tome, publié courant 2014, portera sur la mise en oeuvre des lois et l’exercice de la liberté de réunion et de manifestation dans la pratique. Le rapport fait état du fait que, dans la plupart des pays du sud et de l’est de la Méditerranée, les lois restreignent la liberté de réunion et ne se conforment pas, ou de très loin, aux recommandations des instances internationales des droits de l’Homme.

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Avril 2013

Rapport alternatif conjoint présenté au Comité des Disparitions Forcées en vue de l’examen du rapport de la France en 2013 – TRIAL, CIJ, FIACAT, ACAT, CFDA

Alternative Report to the Committee on Enforced Disappearances (CED) in view of the Consideration of the Report of France regarding its Implementation of the International Convention for the Protection of All Persons from Enforced Disappearance, April 2013

Le 11 et 12 avril 2013, la France était le premier pays à être examiné par le Comité des disparitions forcées des Nations Unies. L’association TRIAL, la Commission internationale des juristes (CIJ), la Fédération Internationale de l’Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture (FIACAT), l’Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture (ACAT-France) et le Collectif des Familles de Disparus en Algérie (CFDA) ont transmis au Comité des disparitions forcées des Nations Unies un rapport alternatif sur la France en vue de son examen pendant la 4ème session du Comité qui s’est tenue du 8 au 19 avril 2013. Le rapport souligne les faiblesses de la législation et de la pratique française quant à la définition du crime de disparition forcée. Les lacunes concernant les mesures de prévention, d’enquête, de répression et de réparation sont rappelées.

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Avril 2012

« Réformes politiques » ou verrouillage supplémentaire de la société et du champ politique en Algérie ? Une analyse critique – REMDH, CFDA, LADDH, SNAPAP

« Political Reforms » or additionnal lock on society and politics in Algeria ? A critical analysis, April 2012

Dans ce rapport conjoint, le Réseau Euro-Méditerranéen des Droits de l’Homme (REMDH), le Collectif des Familles des Disparu(e)s en Algérie (CFDA), la Ligue Algérienne pour la défense des droits de l’Homme (LADDH) et le Syndicat National du Personnel Autonome de l’Administration Publique (SNAPAP) interpellent le public algérien ainsi que les observateurs internationaux présents en Algérie, notamment les observateurs de la mission de l’Union européenne, sur les nouvelles lois adoptées en Algérie et sur les violations aux libertés fondamentales et aux droits humains qui s’intensifient en Algérie.

Lorsque l’échéance électorale du 10 mai 2012 était l’objet de toutes les attentions, ce rapport est venu rappeler que, contrairement aux annonces du Président de la République faisant état de « réformes politiques » et « d’approfondissement du processus démocratique », l’adoption des nouvelles lois était en réalité devenue pour le pouvoir algérien une occasion de maîtriser davantage la société civile et le champ politique, un moyen de renforcer le contrôle de la société algérienne dans son ensemble.

Ce rapport offre un panorama des différents textes de loi à travers des fiches thématiques et des recommandations, portant sur: la loi relative au régime électoral (fiche 1), la loi fixant les modalités augmentant les chances d’accès de la femme à la représentation dans les assemblées élues (fiche 2), la loi relative aux partis politiques (fiche 3), à l’information (fiche 4) et aux associations (fiche 5).

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Février 2012

La levée de l’état d’urgence : Un trompe l’œil. Exercice des libertés d’association, de réunion et de manifestation en Algérie – REMDH

The Lifting of the State of Emergency: a Game of Smoke and Mirrors, February 2012

Le 24 février 2011, le gouvernement algérien levait l’état d’urgence en réaction à la vague de protestation populaire qui a pris la région d’assaut et qui commençait à prendre de l’ampleur au même moment en Algérie. La communauté internationale, tout comme l’Union européenne, a félicité les autorités algériennes de cette levée ainsi que de leur volonté affichée de procéder à des réformes démocratiques.

Dans son rapport intitulé « La levée de l’état d’urgence : Un trompe l’oeil. Exercice des libertés d’association, de réunion et de manifestation en Algérie », le Réseau Euro-méditerranéen des droits de l’homme (REMDH) constate que, contrairement aux annonces, la levée de l’état d’urgence n’a pas été accompagnée d’une ouverture de l’espace public ni de concrètes améliorations en matière de libertés fondamentales.

Dans ce rapport qui marque le premier anniversaire de la levée de l’état d’urgence, le REMDH rend compte du harcèlement des militants par la police, de l’interdiction non justifiée de manifester et de se réunir dans les endroits publics, ainsi que du recours aux pratiques administratives abusives pour entraver les activités des associations. Le rapport conclut que la levée de l’état d’urgence n’est qu’un trompe-l’oeil derrière lequel se maintiennent de nombreuses entraves à l’exercice des libertés publiques et individuelles ainsi que les violations des droits de l’Homme.

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Mars 2009

Un legs d’impunité : une menace pour l’avenir de l’Algérie -Amnesty International

A Legacy of Impunity : A Threat to Algeria’s Future

Lire le rapport Un legs d’impunité : une menace pour l’avenir de l’Algérie d’Amnesty International.

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Décembre 2009

La liberté d’association dans la région euro-méditerranéenne – REMDH

Freedom of Association in the Euro-Mediterranean Region, 2009

Lire le rapport La liberté d’association dans la région euro-méditerranéenne, Rapport de suivi 2009, Réseau euro-méditerranéen des droits de l’Homme, fiche Algérie p.16

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2008

60 ans après la Déclaration universelle des droits de l’Homme, Quelles libertés pour les associations, dans la région euro-méditerranéenne -REMDH

Freedom of Association in the Euro-Mediterranean Region: 60 Years after the Universal Declaration of Human Rights, 2008

Lire le rapport « 60 ans après la Déclaration universelle des droits de l’Homme, Quelles libertés pour les associations, dans la région euro-méditerranéenne ? « Rapport 2008, Réseau euro-méditerranéen des droits de l’Homme, Algérie p. 15

 

Décembre 2007

La liberté d’association dans la région euro-méditerranéenne – REMDH

Freedom of Association in the Euro-Mediterranean Region, 2007

Lire le rapport « La liberté d’association dans la région euro-méditerranéenne » Rapport 2007, Réseau euro-méditerranéen des droits de l’Homme (REMDH), Fiche Algérie p.21

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Juillet 2006

Consultation sur la justice transitionnelle en Algérie – ICTJ

Consultation on transitional justice in Algeria after the implementation of the Charter for Peace and National Reconciliation, 2006

Lire le Rapport, Consultation sur la justice transitionnelle en Algérie au lendemain de l’ordonnance portant mise en oeuvre de la Charte pour la paix et la réconciliation nationale, International Center for Transitional Justice, Bruxelles, 2006

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Octobre 2003

Algérie : La machine de mort – Algeria-Watch et Salah-Eddine Sidhoum

Algeria: the Death Machine, October 2003

Ce rapport, fruit d’enquêtes et de recueils de témoignages conduits depuis plusieurs années, est une première tentative de description des rouages de l’effroyable « machine de mort », en large partie secrète, conçue et mise en œuvre en Algérie depuis le coup d’État de janvier 1992, par une poignée d’hommes, ceux que l’on a appelés les généraux « janviéristes ». Pour conserver leur pouvoir et leurs fortunes nourries par la corruption, ces hommes — les généraux Larbi Belkheir, Khaled Nezzar, Mohamed Lamari, Mohamed Médiène, Smaïl Lamari, Kamel Abderrahmane et quelques autres — n’ont pas hésité à déchaîner contre leur peuple une répression sauvage, utilisant, à une échelle sans précédent dans l’histoire des guerres civiles de la seconde moitié du XXe siècle, les techniques de « guerre secrète » théorisées par certains officiers français au cours de la guerre d’indépendance algérienne, de 1954 à 1962 : escadrons de la mort, torture systématique, enlèvements et disparitions, manipulation de la violence des opposants, désinformation et « action psychologique », etc.

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Décembre 2003

Vérité et justice en suspens : la nouvelle commission étatique sur les « disparitions » – HRW

Truth and Justice on Hold: The New State Commission on “Disappearances », December 2003

Lire le rapport Vérité et justice en suspens : la nouvelle commission étatique sur les « disparitions », Human Rights Watch, décembre 2003

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Février 2003

Disparitions forcées en Algérie, Vérité et Justice s’imposent – HRW

Time for reckoning: enforced disappearances and abductions in Algeria, February 2003

Lire le rapport Disparitions forcées en Algérie, Vérité et Justice s’imposent, Human Rights Watch, février 2003

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Janvier 2003

2003, année de l’Algérie – FIDH

2003, a Year of Algeria

Lire 2003, année de l’Algérie, Le cahier de la FIDH

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Mars 1999

Algérie, la fin du silence sur les disparitions forcées – AI

Enforced Disappearances in Algeria: the end of the silence, 1999

Lire le Rapport Algérie, la fin du silence sur les disparitions forcées, Amnesty International, 1999

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Bibliographie recommandée

A) Sur la guerre civile en Algérie

Ouvrages

ALI-YAHIA, Abdennour. Algérie : raisons et déraison d’une guerre. Paris, Montréal (Québec): le Harmattan, 1996, 217p.

AMNESTY INTERNATIONAL, FIDH, HUMAN RIGHTS WATCH, REPORTERS SANS FRONTIERES.Algérie, le livre noir. Paris : Éd. la Découverte, 1997, 253p.

BELKAÏD-ELLYAS, Akram. PEYROULOU, Jean-Pierre. L’Algérie en guerre civile. Paris : Calmann-Lévy, 2002, 127p.

CHAREF, Abed. Algérie : autopsie d’un massacre. Editions de l’Aube, 1998, 240p.EVENO, Patrick.L’Algérie dans la tourmente. Marabout, 1998, 224p.

LEVEAU, Rémy (dir.). L’Algérie dans la guerre. Bruxelles: Complexe, 1995. 153p.

MALTI, Djallal. La nouvelle guerre d’Algérie : dix clés pour comprendre. Paris : La Découverte, 1999, 125p.

MARTINEZ, Luis. La guerre civile en Algérie : 1990-1998. Karthala Editions, 1998, 429p.

REPORTERS SANS FRONTIERES (Association). Le drame algérien: Un peuple en otage. Paris: La Découverte, 1994 (nouvelle édition: 1996), 240p.

SAMRAOUI, Mohammed. Chronique des années de sang, Denoël, Paris, 2003, 320p.

SOUAÏDIA, Habib. La sale guerre. Paris: La Découverte, 2001, 204p.

SOUAÏDIA, Habib. Le procès de la sale guerre.  Paris: La Découverte, 2002, 505p.

STORA, Benjamin. L’Algérie en 1995 : la guerre, l’histoire, la politique : essai. Paris : Michalon, 1995, 114p.

STORA, Benjamin. La guerre invisible : Algérie, années 90. Paris : Presses de Sciences po, 200, 128p.

YOUS, Nesroulah. Qui a tué à Bentalha ? Paris: La Découverte, 2001, 312p.

ZAHRAOUI, Saïd. Entre l’horreur et l’espoir : Algérie, de 1990 à 1999. Robert Laffont, 2000, 304p.

ZIREM, Youcef. Algérie, la guerre des ombres. Les non-dits d’une tragédie. Paris : Complexe, 2002, 130p.

Articles

MARTINEZ, Luis. « Guerre civile et oeuvres pies en Algérie », in Critique Internationale, Presses de sciences po, 1999, pp.127-137. Disponible sur : http://goo.gl/PaZQBK

Reportages photographiques

BENYOUCEF, Cherif. Algérie, Une Saison en Enfer. Parangon, juin 2003, 94p.

VON GRAFFENRIED, Michael. Inside Algeria. New York: Aperture Foundation, 1998, 160p.


B) Sur les disparitions forcées

Ouvrages

DECAUX Emmanuel, de FROUVILLE Olivier (dir.). La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées. Bruylant, « Droit et Justice », n° 87, 2009.

OTT, Lisa. Enforced Disappearance in International Law. Intersentia, 2011, 329p.

VERMEULEN, Marthe Lot. Enforced disappearance : determining state responsibility under the International Convention for the Protection of All Persons from Enforced Disappearance. Intersentia, 2012, 549p.

Articles

ANDREU GUZMÁN, Federico. “The Draft International Convention on the Protection of All Persons from Forced Disappearance”, in Review of the International Commission of Jurists, issue on “Impunity, Crimes Against Humanity and Forced Disappearance”, 2001, pp. 74-107. Disponible en ligne:http://goo.gl/64htiu.

ANDREU GUZMAN, Federico. “Le Groupe de travail sur les disparitions forcées des Nations Unies”, in International Review of the Red Cross, 2002, pp. 803-818. Disponible en ligne : http://goo.gl/sSReoG.

ANNONI, Alessandra.  “La responsabilità internazionale dello Stato per sparizioni forzate”, in Rivista di Diritto  Internazionale, Milano, 2005, pp. 667-702.

BRODY Reed, GONZALEZ, Felipe. “Nunca más: an analysis of International Instruments on ‘Disappearances’ ”, in Human Rights Quarterly, 1997, pp. 365-405. Disponible sur: http://goo.gl/fpSuyt

DE FROUVILLE, Olivier.  » La Convention des Nations Unies pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées : les enjeux juridiques d’une négociation exemplaire. Première partie : les dispositions substantielles « , in Droits fondamentaux,  n° 6, janvier-décembre 2006. Disponible en ligne : http://goo.gl/wClQzY.

MCCRORY, Susan. “The International Convention for the Protection of All Persons from Enforced Disappearance”, in Human Rights Law Review, 2007.

TAYLER, Wilder. “Background to the Elaboration of the Draft International Convention for Protection of All Persons from Forced Disappearances”, in Review of the International Commission of Jurists, issue on “Impunity, Crimes Against Humanity and Forced Disappearance”, 2001, pp. 63-73.

Rapports

ICRC (International Committee of the Red Cross). “The Missings and their families”. Summary of the Conclusions Arising from Events Held Prior to the International Conference of Governmental and Non-Governmental Experts, Geneva, 2003. Disponible en ligne: http://goo.gl/7m1cEl.

Actes de colloque

DE FROUVILLE, Olivier.  » Normes et recours internationaux en matière de disparitions forcées « , intervention lors de séminaire organisé à Barcelone par la Coalition Euro-Méditerranéenne contre les disparitions forcées et publiée dans le rapport de la Coalition : Pouvoirs publics et disparitions forcées en Méditerranée, 20 avril 2002, Barcelone, Espagne. Disponible en ligne : http://goo.gl/jOPpUi

C) Sur les disparitions forcées en Algérie

Ouvrages

SMAÏN, Mohammed. Relizane dans la tourmentesilence on tue. Paris: Bouchène, 2004, 171p.

Rapports et dossiers

ALGERIA-WATCH. Les « disparitions » en Algérie suite à des enlèvements par les forces de sécurité, Rapport, mars 1999. Disponible sur : http://goo.gl/c1L1aZ

AMNESTY INTERNATIONAL. Algérie : la fin du silence sur les « disparitions »,  Rapport, 3 mars 1999. Disponible sur : http://goo.gl/Tdnjaq

COLLECTIF DES FAMILLES DE DISPARU(E)S EN ALGERIE. Les disparitions forcées en Algérie. Comité Justice pour l’Algérie, Dossier n°3, mai 2004. Disponible sur : http://goo.gl/29bZdP

HUMAN RIGHTS WATCH. Disparitions forcées en Algérie : vérité et justice s’imposent, Rapport, février 2003. Disponible sur : http://goo.gl/3eKPwv

HUMAN RIGHTS WATCH. Time for reckoning enforced disappearances and abductions in Algeria, Rapport, Vol. 15, n° 2 (E), Février 2003. Disponible sur : http://goo.gl/YGhjkI

INTERNATIONAL CRISIS GROUP. La concorde civile, une initiative de paix manquée. Bruxelles, Rapport Afrique, n° 31, 9 juillet 2001. 36 p. Disponible sur : http://goo.gl/oL6JVs

Articles

DUTOUR, Nassera. « Algérie : de la Concorde civile à la Charte pour la Paix et la Réconciliation nationale : amnistie, amnésie, impunité », in Mouvements 1/2008, n° 53, p. 144-149

Actes de séminaire

CFDA, SOS DISPARUS, FIDH, DJAZAÏROUNA, ANFD ET SOMOUD. « Pour la vérité, la paix et la conciliation ». Actes de séminaire organisé à Bruxelles par le CFDA, SOS Disparus, FIDH, Djazaïrouna, ANFD et Somoud les 18 et 19 mars 2007, Belgique. Disponible en ligne : http://goo.gl/JMc5Sv

Récits

MONTERO, Andrée. Le cri retenu : Femme et soeur de disparus d’Algérie. L’Harmattan, 2004, 82p.

Reportages photographiques

OMAR D, TOM O’MARA and LAHOUARI ADDI. Devoir de mémoire: A Biography of Disappearance : Algeria, 1992. London : Autograph, 2007.


D) Sur la Justice Transitionnelle

Ouvrages

ANDRIEU, Kora. La justice transitionnelle: De l’Afrique du Sud au Rwanda. Paris : Folio, 2012, 672p.

HAZAN, Pierre. Juger la guerre, juger l’histoire. Paris : PUF, 2007, 249p.

HAZAN, Pierre. La justice face à la guerre : de Nuremberg à la Haye. Stock, 2006, 286p.

JOINET, Louis. Lutter contre l’impunité. Paris : La Découverte, 2002, 142p.

MABIALA, Ruffin Viclère. La justice dans les pays en situation de post-conflit : Justice Transitionnelle. L’Harmattan, 2009, 352p.

MOREAU-DEFARGES, Philippe. Repentance et réconciliation. Paris : La bibliothèque du citoyen ; Presse de Science Po, 1999, 128 p.

LEFRANC, Sandrine. Politiques du pardon. Paris : PUF, 2002, 363p.

LINCOLN, Jessica. Transitional Justice, Peace and Accountability: Outreach and the Role of International Courts after Conflict. Routledge, 2011.

OSIEL, Mark. Juger les crimes de masse. Paris : Seuil, 2006, 456p.

SEMELIN, Jacques. Purifier et détruire: usages politiques des massacres et génocides. Paris : Seuil, 2005, 492p.

TEITEL, Ruti. Transitional Justice. New York: Oxford University Press, 2000.

Articles

GATES, Scott et al. « Post-conflict justice and sustainable peace ». Washington, Banque Mondiale, 24 p. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/jxlcRM

HAZAN, Pierre. « Mesurer l’impact des politiques de châtiment et de pardon : plaidoyer pour l’évaluation de la justice transitionnelle ». Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 861, pp. 19-48. Disponible en ligne : http://goo.gl/ALsiof

NAQVIN, Yasmin. « Le droit à la vérité en droit international : réalité ou fiction ». Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 245-273. Disponible en ligne, uniquement en anglais :http://goo.gl/AabWY1

OLSON M, Laura. « Réveiller le dragon qui dort ? Questions de justice transitionnelle : répression pénale ou amnistie ? », Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 275-294. Disponible en ligne : http://goo.gl/TOjFa3

SALMON G, Elizabeth. « Réflexions sur le droit international humanitaire et la justice transitionnelle : leçons à tirer de l’expérience de l’Amérique latine ». Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 327-343. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/wFnW7H

TEITEL, Ruti. « Transitional justice genealogy ». Harvard Human Rights Journal, Numéro 16, Printemps 2003. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/tP5vUV

Actes de conférence

BLEEKER, Mô (sous la dir.). « La justice transitionnelle dans le monde francophone : état des lieux ». Département fédéral des affaires étrangères, Confédération suisse, 2007, 190 p. Disponible en ligne :http://goo.gl/804uUj

LEFRANC, Sandrine (dir.). « Après le conflit, la réconciliation ? Actes révisés des journées d’études».  Paris : Michel Houdiard Editeur, 2006, 344 p.

SIEFFERT D., TUBIANA M., SEMO M., « Les jalons d’un colloque. Amnésie…amnistie…impunité…justice transitionnelle », in Mouvements 2008/1, Numéro 53, pp. 15-19.

E) Sur les Commissions Vérité et Réconciliation

Ouvrages

FERSTMAN, C., et al (eds.). Reparations for Victims of Genocide, War Crimes and Crimes Against Humanity. Martinus Nijhoff, 2009, 576p.

ROTBERG, R. I. et THOMPSON, D. F. Truth v. Justice: the morality of truth commissions, 2000. Oxford: Princeton University press, 309 p.

SCHABAS, William A. Truth Commissions and Courts: The Tension Between Criminal Justice and the Search for Truth. Kluwer Academic Publishers, 2004, 272p.

Articles

CASSIN, Barbara. « Ôter à la haine son éternité : de l’Afrique du Sud comme modèle ». Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 235-244. Disponible en ligne : http://goo.gl/RFLkvg

HAYNER B, Priscilla. « Commission Vérité : un aperçu schématique ». Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 295-310. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/cdSA2F

OLSON M, Laura et PFANNER, Toni. « Coopération entre les Commissions Vérité et le Comité international de la Croix-Rouge », Revue internationale de la Croix-Rouge, Numéro 862, pp. 363-373. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/wGJKte

SOOKA, Yasmin. « Justice du passé et justice transitionnelle : instauration de la paix par la responsabilité ». Revue internationale de la croix-rouge, Numéro 862, pp. 311-325. Disponible en ligne, uniquement en anglais : http://goo.gl/VynSdX

VALLY, Hanif., « La paix avec la justice : l’amnistie en Afrique du Sud », in Mouvements 2008/1, N° 53, pp. 102-109.